Marque expirée - Marque en non vigueur

ROUL' BAC
J.F.D. SA

Numéro de dépôt :
98756200
Date de dépôt :
21/10/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2018

Présentation de la marque ROUL' BAC

Déposée le 21 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) J.F.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROUL' BAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.F.D domicilié(e) 43 avenue Georges Clemenceau,85120 LA CHATAIGNERAIE (dossier no 2395222) - 85120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 658 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA J.F.D. domicilié(e) 43 avenue Georges Clemenceau,85120 LA CHATAIGNERAIE (dossier no 2395222) - 85120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROUL' BAC est expirée depuis le 21 octobre 2018.

J.F.D a également déposé les autres marques suivantes : DEFI VENDEEN , HAPPY SNACKS , DEFI VENDEENCAP HORN VENDEELe souffle de l'aventure , FREE BIRDS , CHEESY BIRD , IDEO LEARNING FORMATIONS POUR LES DIRIGEANTS , IDEO CONSEIL , TREILLAGE GRAND SIECLE , KOKOON THE GARDEN


J.F.D. SA - 43 avenue Georges Clemenceau,85120 LA CHATAIGNERAIE (dossier no 2395222) - 85120 - France - SIREN 387658750


SA J.F.D. - 43 avenue Georges Clemenceau,85120 LA CHATAIGNERAIE (dossier no 2395222) - 85120 - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2009 n°2395222 - Publication au BOPI 2009-01-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Inscription le 15 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°771756 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-07-15

Inscription le 29 janvier 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°778539 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Meubles, glace (miroirs) produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : Caillebotis (non métalliques) rainurés montés sur roulettes Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Produits agricoles, horticoles et forestiers manufacturés, transformés à partir d'éléments agricoles de base.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.